Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXPERT 1.2.3. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SABAVIAM domicilié(e) 15 Chemin Saint Gilbert - 63400 - CHAMALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 365 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque EXPERT 1.2.3. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABAVIAM, Société par actions simplifiée - 15 Chemin Saint Gilbert - 63400 - CHAMALIERES - France - SIREN 501365035
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566651 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06
Inscription le 21 octobre 2014 - Concession de licence n°633542 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-21
Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, lotions et pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau ; nécessaires de cosmétique, produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de beauté, laits de toilette, rouge à lèvres, crayons à usage cosmétique, mascara, fards, poudre pour le maquillage, cils postiches, motifs décoratifs à usage cosmétique, ongles postiches, laques pour les ongles ; lotions après-rasage, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cire à épiler, cire à moustaches, colorants pour la toilette, dépilatoires, astringents à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierres à barbe (antiseptiques), pierres d'alun (antiseptiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits de rasage, produits épilatoires, produits pour enlever les laques et les vernis, produits pour le soin des ongles ; savons et savonnettes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons médicinaux, sels pour le bain à usage non médical, préparations cosmétiques pour le bain ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, teintures cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche à usage non médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine ; graisses à usage cosmétique, gelée de pétrole à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; lotions pour les cheveux, shampooings, colorants et teintures pour cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampooings pour animaux de compagnie ; produits de parfumerie, ambre, musc, parfums, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs, bois odorants, désodorisants à usage personnel, eau de toilette, eau de Cologne, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, ionone, pots-pourris odorants, produits pour fumigations ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique, aromates (huiles essentielles), essence de badiane, essence de menthe, encens ; dentifrices, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, diamantine (abrasif) ; gels pour blanchir les dents ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques à usage médical ; lotions et préparations pharmaceutiques ; pommades à usage médical, substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; matières pour empreintes dentaires ; aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antiparasitaires, parasiticides, fongicides ; herbicides ; antiseptiques ; crayons antiverrues, crayons caustiques ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; coricides, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; produits contre les engelures et les crevasses ; germicides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves ;
Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, poches à eau à usage médical ; appareils médicaux à savoir applicateurs électriques pour crèmes et gels médicinaux ; l'ensemble de ces produits ne concernant pas les implants chirurgicaux en particulier clous implantables et systèmes de clouage pour l'ostéosynthèse.
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